Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025, à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mardi 25 et le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire, chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025, à la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le mardi 25 et le

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

(UC)

BUREAU DE LA MISSION D'INFORMATION INTITULÉE

« 10 ans après la loi NOTRe et la loi Maptam, quel bilan pour l'intercommunalité ? »

Président

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale les mardi 26 novembre et lundi 2 décembre 2024 et par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances de fin de gestion pour 2024

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 5 novembre 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 15 octobre 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 16 mai 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour la Moselle

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 22 janvier 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2024

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

juge suppléant

membre de la Cour de justice de la République au 18 octobre 2023

Formation de jugement

Membres élus par le Sénat

membre du sénat

Sénat

Session extraordinaire 2022-2023

Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur

(Union centriste - Moselle)

Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »

Président

Désignation de membres de missions d'information

Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes

en application de l'article 21 du Règlement du Sénat

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022

A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le

par le Sénat dans sa séance du

cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022

Sénateurs

Titulaires, Suppléants

membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques

Bureau de commissions spéciales

Dans leur réunion du

les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux

Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique

Secrétaires

la commission de la culture, de l'éducation et de la communication

(Union centriste - Moselle)

Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises

Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français

Le bureau est ainsi constitué

Secrétaires

au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels

membres de la commission des affaires européennes

membres de la Commission des affaires sociales