Jean-Marie Mizzon

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Jean-Marie Mizzon
Objet:
membre du collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour la Moselle
Groupe:
Collège consultatif de la commission du fonds pour le développement de la vie associative pour la Moselle
parlement="Sénat"
JORFTEXT000049263958(source JORF)
nomination
12 Mars 202412/03/2024
De: Jean-Marie MIZZON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 22 janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000049061081(source JORF)
nomination
31 Janvier 202431/01/2024
De: Jean-Marie MIZZON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 1er janvier 2024
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000048991208(source JORF)
nomination
23 Janvier 202423/01/2024
De: Jean-Marie MIZZON
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 18 octobre 2023
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
Cour de justice de la République
JORFTEXT000048227402(source JORF)
nomination
20 Octobre 202320/10/2023
De: Jean-Marie MIZZON
Objet:
membre du sénat
Sénat
Session extraordinaire 2022-2023
Liste communiquée par M. le ministre de l'intérieur
en application del'article 32 de l'ordonnance n° 58-1067 du
7 novembre 1958
portant loi organique sur le Conseil constitutionnel
Groupe:
Conseil constitutionnel
parlement="Sénat"
JORFTEXT000048133212(source JORF)
nomination
01 Octobre 202301/10/2023
De: Jean-Marie Mizzon
(Union centriste - Moselle)
Objet:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
Président
Groupe:
Bureau de la Mission commune d'information sur le thème « le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique »
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047106950(source JORF)
désignation
09 Février 202309/02/2023
De: Jean-Marie MIZZON
Objet:
Désignation de membres de missions d'information
Mission d'information sur le thème : « Le bâti scolaire à l'épreuve de la transition écologique » établie par les groupes
en application de l'article 21 du Règlement du Sénat
Groupe:
Missions d'information
parlement="Sénat"
JORFTEXT000047080659(source JORF)
nomination
02 Février 202302/02/2023
De: Jean-Marie Mizzon
Objet:
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
16 novembre 2022
par le Sénat dans sa séance du
17 novembre 2022
cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Cette COMMISSION MIXTE PARITAIRE
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
JORFTEXT000046577323(source JORF)
composition
19 Novembre 202219/11/2022
De: Jean-Marie Mizzon
Objet:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
A la suite des nominations effectuées par l'Assemblée nationale le
29 juillet 2022
par le Sénat dans sa séance du
1er août 2022
cette Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
Sénateurs
Titulaires, Suppléants
Groupe:
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative
Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022
suppleant
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2022"
JORFTEXT000046128390(source JORF)
nomination
02 Août 202202/08/2022
De: Jean-Marie MIZZON
Objet:
membres pour faire partie de la commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de conseil privés sur les politiques publiques
Groupe:
Commission d'enquête sur l'influence croissante des cabinets de Conseil privés sur les politiques publiques
parlement="Sénat"
JORFTEXT000044341025(source JORF)
nomination
19 Novembre 202119/11/2021
De: Jean-Marie MIZZON
Objet:
Bureau de commissions spéciales
Dans leur réunion du
7 octobre 2020
les commissions spéciales ont constitué leurs bureaux
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique
Secrétaires
Groupe:
Bureau de commissions spéciales
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la bioéthique (Sénat)"
JORFTEXT000042408028(source JORF)
nomination
08 Octobre 202008/10/2020
De: Jean-Marie MIZZON
Objet:
la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Remplace:M. Bernard BUIS
Groupe:
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
JORFTEXT000037630931(source JORF)
nomination
22 Novembre 201822/11/2018
De: Jean-Marie MIZZON
(Union centriste - Moselle)
Objet:
Bureau de la Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Constitution du bureau de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français
Le bureau est ainsi constitué
Secrétaires
Groupe:
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises
Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (Sénat)"
JORFTEXT000037489026(source JORF)
nomination
12 Octobre 201812/10/2018
De: Jean-Marie Mizzon
Objet:
au sein des commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
Groupe:
Commissions départementales des valeurs locatives des locaux professionnels
parlement="Sénat"
JORFTEXT000037341460(source JORF)
nomination
28 Août 201828/08/2018
De: MIZZON Jean-Marie
Objet:
membres de la commission des affaires européennes
Groupe:
Commission des Affaires européennes (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des Affaires européennes (Sénat)"
JORFTEXT000035734988(source JORF)
nomination
06 Octobre 201706/10/2017
De: MIZZON Jean-Marie
Objet:
membres de la Commission des affaires sociales
Groupe:
Commission des affaires sociales (Sénat)
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Sénat)"
JORFTEXT000035721400(source JORF)
nomination
05 Octobre 201705/10/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.